Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MATERIAUX VERTS
DOMUS Construction Vivante SARL

Numéro de dépôt :
3401943
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/01/2016
LES MATERIAUX VERTS de DOMUS Construction Vivante

Présentation de la marque LES MATERIAUX VERTS

Déposée le 5 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES MATERIAUX VERTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante domicilié(e) 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 176 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS CONSTRUCTION VIVANTE M. HAMEAU domicilié(e) 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MATERIAUX VERTS est expirée depuis le 5 janvier 2016.

DOMUS Construction Vivante a également déposé les autres marques suivantes : QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX , DOMUS MATERIAUX , DOMEXCEL , PXD , LA MAISON NATURELLE , DOMEXCELL


DOMUS Construction Vivante SARL - 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France - SIREN 383176401


DOMUS CONSTRUCTION VIVANTE M. HAMEAU - 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549980 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits antirouille (préservatifs contre la rouille), teintures et couleurs pour apprêts, fixatifs pour l'aquarelle, peintures bactéricides, badigeons, blanc de chaux, baume du Canada, blanc et bleu (matières colorantes et peintures), enduits pour le bois (peintures), peintures pour le bois, mordants pour le bois, teintures pour le bois, bois colorant, extrait de bois colorants, bois de teinture, carbonyle pour la préservation du bois, carmin de cochenille, noir de charbon (pigment), lait de chaux, colophane, colorants, copal, vernis au copal, couleurs, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, créosote pour la conservation du bois, curcuma colorant, détrempes, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures), vernis fixatifs, glaçures (enduits), gommes-guttes pour la peinture, gommes-laques, gommes-résines, gris de zinc (pigment), huiles pour la conservation du bois, peintures ignifuges, indigo (colorant), laques, liants pour peintures, résines naturelles à l'état brut, mastic (résine naturelle), mastic à l'huile, minium, mordants, noir de charbon (pigment), noir de fumée (pigment), noirs (matières colorantes ou peintures), peintures, pigments, produits pour la protection des métaux, gommes-résines, résines naturelles à l'état brut, siccatifs pour couleurs, terre de Sienne, suie (couleur), teintures, matières tinctorales, sumac pour les vernis, vernis (à l'exception des isolants), métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs.Doseurs à détartrer (appareils de nettoyage), pompes à détartrer, stations de pompage d'eau (installations), pompes hydrauliques (machines), groupes hydrauliques régulateurs de pression (parties de machines), appareils (générateurs) photovoltaîques, pompes de surface en site isolé (machine de pompage à énergie solaire), pompes immergées en site isolé (machines de pompage à énergie solaire), modules solaires amorphes, modules solaires polycristallins et modules solaires monocristallins (générateurs d'électricité), kit de pompage solaires (machine de pompage à énergie solaire), appareils de captation des vents, installations d'appareils de captation des vents, éolienne, installations d'éolienne, moulins à vents (appareils), hélices d'éolienne, pales d'éolienne, tripales d'éolienne, centrales éoliennes (installations), mâts autoportants pour éolienne, mâts haubanés pour éolienne, aérogénérateurs, aspirateurs centralisés, installations de centrale d'aspiration, purgeurs automatiques pour installations de chauffage à vapeur.Thermostats d'ambiance, thermostats d'ambiance électroniques, thermostats d'ambiance sans fils, programmateurs (chauffage), centrales de programmation de chauffage (installation), régulateurs de chaleur pour système de chaudières, programmateurs de chauffage, programmateurs (climatisation), centrale de programmation de climatisation (installation), ballasts, fils électriques (éclairage), cables électriques (éclairage), fils électriques blindés (éclairage), cables électriques blindés (éclairage), relais électriques (éclairage), interrupteurs d'ondes électromagnétiques (éclairage), interrupteurs automatiques de champs (éclairage), prises de terre (appareil), installations de prise de terre, appareils de raccordement à la terre, parafoudres, parafoudres modulaires, coffrets parafoudre, parafoudres unipolaires extérieur pour réseau basse tension, relais de supervision de réseau basse tension, éclateurs d'équipotentialité, compteurs de coup de foudre, testeurs de parafoudre, kits de mise à la terre, radiomètres solaires, régulateurs solaires, connecteurs de chauffe-eau solaires, modules photovoltaiques d'intégration en toiture, régulateurs photovoltaiques, batteries solaires, capots de batterie solaire, bacs de batterie solaire, panneaux solaires photovoltaiques, chargeurs onduleurs photovoltaiques, cellules photovoltaiques, tuiles photovoltaiques, convertisseurs (solaire), onduleurs-chargeurs (solaires), batteries stationnaires solaires, éléments solaires (batterie), monoblocs solaires (batterie).Appareils et installations sanitaires, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, bouches à eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, cabines de douche, douches, baignoires, installations de bain, baignoires pour bains de siège, lavabos, cabines de douche, cabines transportables pour bains turcs, cabinets d'aisances transportables, chambres blanches (installations sanitaires), réservoirs d'eau sous pression, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, robinets de radiateurs, cuvettes de toilettes (W.-C.), sièges de toilettes (W.-C.), chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, installations de sauna, appareils pour bain, chauffe bains, appareils pour bains d'air chaud, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, chaudières à bouilleur, appareils de chauffage à combustible solide liquide ou gazeux, ballons électriques, isolation calorifuge (panneaux), échangeurs instantanés et semi instantanés, mitigeurs de réseau d'eau chaude sanitaire, producteurs d'eau chaude sanitaire au gaz, réchauffeurs électriques, chauffage central, alimentateurs de chaudières de chauffage, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, radiateurs de chauffage central, installations de chauffage à eau chaude, installations de chauffe, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, chaufferettes pour les pieds, plaques chauffantes, tiroirs de cheminées, cheminées d'appartement, appareils à chauffer la colle, boisseaux (non métallique), bouche d'air chaud pour cheminée, conduit de cheminée (non métallique), sortie de toit non métallique, tubage non métallique, conduit flexibles, récupérateurs de chaleur sur fumée, régulateurs et accélérateurs de tirage, corps chauffants, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, fours (à l'exception des fours pour expériences), chaudières à gaz, chaudières gaz à condensation pour chauffage et production d'eau chaude sanitaire, chaudières murales gaz, chaudières murales gaz à condensation, chaudières au sol type cheminée, chaudières au sol à ventouse, chaudières au gaz en fonte, chaudières en acier, chaudières à fioul, chaudière à fioul en fonte, chaudières basse température, brûleurs de chaudières à fioul, chaudières électriques, préparateurs d'eau chaude sanitaire, producteurs d'eau chaude sanitaires (appareil), carneaux de cheminées, cendriers de foyers, grilles de foyers, garnitures de fours en chamotte, poêles (appareils de chauffage), chaudière à bois déchiqueté, poêle à combustion solide, foyers, foyers à insert, inserts, feux de bois factice, chaudières à bois, chaudières à combustibles solides bois, chaudières à pellets, chaudières à combustibles solides bois/charbon, poêles à bois, poêles à granulés de bois, poêle électriques, poêles en faïence, poêles de masse, chauffages radiants, convecteurs à eau chaude, convecteurs électriques, planchers chauffants à eau chaude, planchers chauffants électriques, radiateurs (chauffage), radiateurs à gaz, radiateurs décoratifs à eau chaude, radiateurs électriques décoratifs, radiateurs électriques à accumulation, radiateurs électriques soufflants, radiateurs et panneaux électriques, radiateurs électriques mobiles, radiateurs et panneaux à eau chaude, sèche cheveux, séchoir à linge, ventilo-convecteurs à eau chaude ou électriques, batteries de chauffage électrique, batteries de chauffage et de réfrigération, câbles chauffants noyés, appareils électriques de chauffage, radiateurs électriques, radiateurs électriques mobiles, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, radiateurs à accumulation, radiateur à bain d'huile, radiateurs à rayons infrarouges, radiateurs infrarouge longue portée, radiateurs infra-rouge à réflecteurs, cassettes rayonnantes, cassettes basse température, rideaux d'air chaud, sèches mains, radiateurs soufflants, câbles chauffants, plinthes chauffantes, convecteurs, radiateurs sèches serviettes, radiateurs à chaleur douce, radiateurs à fonte active, radiateurs en fonte d'aluminium, accumulateurs statiques, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage), économiseurs de combustibles, tapis chauffés électriquement, échangeurs thermiques, vases d'expansion pour installations de chauffage central, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), planchers chauffants hydrauliques, planchers chauffants électriques, planchers chauffants électriques avec cables auto régulants, systèmes de distribution hydrocâblée des fluides (tubage non métallique), systèmes de réseau de distribution et de colonnes montantes, (tubage non métalliques), reservoir de production d'eau chaude sanitaire, reservoir tampon, dalles guides pour le chauffage enrobé, chaudières électriques, hydro-accumulateurs, filtres magnétiques, groupes de maintien de pression, reservoirs tampon pour eau de chauffage, bouteille de mélange pour circuit de chauffage, réchauffeurs de piscine, chaudières électro-fouil, chaudières multi-combustibles, chauffages d'eau de piscine, chauffages individuels centralisés (CIC), réchauffeurs d'eau (appareils), générateurs d'air chaud, chaufferies préfabriquées, appareils et installations d'unités de récupération de chaleur, récupérateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur sur générateur, centrales de traitement d'air modulaire, centrales de traitement d'air monobloc, diffuseurs pour planchers chauffants, films protecteurs pour planchers chauffants, appareils et machines pour la purification de l'eau, installations pour la purification de l'eau, purificateurs d'air, osmoseurs, osmoseurs inversés, anti-tartres électroniques, doseurs à détartrer (appareils pour la purification de l'eau), systèmes de désinfection de l'eau par ultra violets (appareil), systèmes de traitement contre la légionnelose (appareils pour la purification de l'air ou de l'eau), désemboueur, installations pour la purification des eaux d'égouts, stations de micro-épuration des eaux usées, installations de station d'épuration des eaux usées, fosses septiques, bacs à graisse (partie constitutive d'installation sanitaire), assainisseurs (appareils de désodorisation non à usage personnel), appareils pour faire des remous dans l'eau, appareils de récupération des eaux pluviales (appareils pour le traitement de l'eau), installations de récupération des eaux pluviales (installation pour le traitement de l'eau), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, économiseurs d'eau, installations de filtrage et de traitement des eaux, appareils à filtrer l'eau, filtres pour l'eau potable, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations de dessalement de l'eau de mer, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), stérilisateurs d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), pompes hydrauliques (appareils pour la distribution de l'eau), fontaines, vasques, jets d'eau ornementaux, appareils et installations de revitalisation de l'eau, appareils et installations de dynamisation de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, refroidisseurs d'eau, installations de refroidisseurs d'eau, refroidisseurs de liquides, installations de refroidisseurs de liquides, centrales de production d'eau glacée, reservoirs tampon pour eau glacée, appareils pour la désodorisation de l'air, stérilisateurs d'air, lampes germicides pour la purification de l'air, appareils pour l'épuration du gaz, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air, ventilateurs de désenfumage, deshumidificateurs, dépurateur d'air, caissons de traitement d'air, filtres à air, filtres plissés, filtres plans, filtres régénérables, filtres de verres synthétiques, filtres ventilo-convecteurs et filtres à poches (parties d'installations domestiques ou industrielles), appareils de climatisation, installations de climatisation, chambres frigorifiques, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations et machines à rafraîchir, appareils et installations de refroidissement, récipients frigorifiques, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, souffleries (parties d'installations d'aération), ventilateurs (climatisation), ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation (climatisation), appareil et installation de ventilation mécanique contrôlée, tuyaux de ventilation non métalliques, grilles de ventilation non métalliques, diffuseurs de ventilation, profils d'assemblage non métalliques pour gaines de ventilation, soufflets PVC pour ventilation, groupes de ventilation (appareils), planchers rafraîchissants hydrauliques, gaines textiles (climatisation), rideaux d'air (climatisation), climatiseurs muraux, climatiseurs consoles multisplits, climatiseurs cassettes, climatiseurs gainables, ventilateurs tubulaires, ventilateurs de fenêtres, ventilateurs de murs, ventilateurs centrifuges, ventilateurs de plafond, aérothermes électriques, ventilateurs domestiques pour montage en gaine, ventilateurs murals, plafonniers de ventilation, tourelles de ventilation, tourelles de ventilation à roue hélicoïde, tourelles de ventilation à roue centrifuge, caissons de ventilation, centrales de ventilation double flux (installation), échangeurs thermiques, échangeurs à plaques, aéroréfrigérants, condensateurs à air, climatiseurs mobiles, climatiseurs de toiture, appareils et installations de séchage, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs (appareils), réchauffeurs d'air, sécheurs d'air chaud, évaporateurs, climatiseurs monobloc, climatiseurs portables, accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de production de vapeur, vaporisateurs faciaux (saunas), purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, appareils et installations d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lampes à économie d'énergie, ampoules à économie d'énergie, luminaires fluorescents, puits de lumière, lustres, manchons de lampes, lampadaires, becs de lampes, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampes d'éclairage, lampes à gaz, lampes à huile, lampes électriques, douilles de lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, diffuseurs (éclairage), douilles de lampes électriques, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, torches pour l'éclairage, filaments de lampes électriques, filaments électriques chauffants, fils de magnésium (éclairage), dispositifs de protection pour l'éclairage, peintures murales écran (smog électrique), luminaires d'intérieur, lampes de table, lampes de bureau, appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires, appareils pour la distillation, brûleurs germicides, appareils pour l'épuration de l'huile, brûleurs à huile, lampes à huile, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, becs à incandescence, incinérateurs, installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, panneaux rayonnants (chauffage), plafonds rayonnants (chauffage), planchers rayonnants (chauffage), installations de plafonds et planchers rayonnants (chauffage), pompes géothermiques, pompes aérothermiques, pompes à chaleur, pompes à chaleur eau/eau, pompes à chaleur air/eau, pompes à chaleur eau glycolée/eau, pompes à chaleur réversible, ventilo-convecteurs (géothermie), planchers chauffants à sec pour sol, planchers chauffants mural, collecteurs pour planchers chauffants et radiateurs, tubes pour planchers chauffants, panneaux de treillis de fixation de planchers chauffant, résistances chauffantes, câbles chauffants, vannes thermostatiques, isolants pour planchers chauffants, panneaux isolants pour chauffage au sol, tubes pour chauffage au sol, planchers chauffants réfléchissants (géothermie), splits (géothermie), multisplits (géothermie), générateurs thermodynamiques (géothermie), puits canadiens (appareil), installations de puits canadiens, chauffe-eau thermodynamiques, chauffe-eau géothermiques, capteurs enterrés (géothermie), sondes verticales (géothermie) capteurs atmosphériques (aérothermie), collecteurs calorifiques (géothermie), thermo-convecteurs, appareils et installations solaires pour le chauffage, collecteurs solaires (chauffage), capteurs solaires (chauffage), chauffe-eau solaires, installations de chauffe-eau solaire, lampes solaires, thermosiphons pour installations solaires, capteurs sous vide (solaire), collecteurs calorifiques (solaire), absorbeurs solaires, caloducs solaires, ballons solaires, pompes de circulation (solaire), capteurs solaires industriels, chauffes-eau à thermosiphon (solaire), capteurs-stockeurs (solaire), vitrages solaires, installations de vitrages solaires, capteurs solaires à air, chauffe-eau solaires avec capteurs sous vide, capteurs solaires tubulaires, chauffages solaires de piscine, fours solaires, appareils et installations de climatisation solaire, réfrigérateurs à faible consommation pour installation solaire, appareils et installations de planchers solaires directs, appareils et installations de radiateurs solaires directs, congélateurs à faible consommation pour installation solaire, panneaux solaires polycristallins, suiveurs de trajectoires solaires (capteurs pour le chauffage), accumulateurs de rayonnements solaires, toiles solaires, films de réverbération, mitigeurs thermostatiques (solaire), échangeurs à plaques (solaire), ballons d'eau chaude solaire, préparateurs solaires, préparateurs solaires mixtes à serpentin, préparateurs solaires mixtes double à serpentin, kits solaires pour production d'eau chaude, kits solaires pour production d'eau chaude sanitaire, ampoules basse tension, réglettes fluorescentes (pour le chauffage), lampes solaires, modules solaires amorphes, modules solaires polycristallins et modules solaires monocristallins (capteurs pour le chauffage), kits de pompage solaires (machine de pompage à énergie solaire).Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, bandes isolantes, fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci (ébonite), feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, armatures pour conduites non métalliques, joints pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, coton à étouper, moules en ébonite, écorces pour l'isolation acoustique, isolateurs pour conduites d'électricité, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, fibre vulcanisée, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, gomme brute ou mi-ouvrée, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, isolateurs, joints, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, matière minérale (isolant), matière végétale (isolant), matière animale (isolant), latex (caoutchouc), laine de lin isolantes pour le bâtiment, laine de chanvre isolante pour le bâtiment, laine de mouton isolante pour le bâtiment, composition de laine ou de ouate isolantes pour le bâtiment, isolant en vrac pour le bâtiment, rouleaux isolants pour le bâtiment, rubans isolants, laine de scorie isolante, matériaux de construction isolants à savoir : trames murales écran (smog électrique), trames murales écran en fibres de verre (smog électrique), et revêtements muraux écran (smog électrique).Matériaux de construction non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre (matériaux de construction), poudre d'ardoise, ardoises pour toitures, argile, armatures pour la construction (non métalliques), baraques (non métalliques), bardeaux, matériaux à bâtir non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bitume, carton bitumé, produits bitumés pour la construction, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries brai (matériau de construction), briques, terre à briques, liants pour le briquetage, liants pour la fabrication des briquettes, marnes calcaires, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carton de pâte de bois pour la construction, carton pour la construction, charpentes non métalliques, chamotte, chaux, enduits de chaux, béton de chaux, béton de chanvre, béton de liège expansé, plaques ou panneaux en chanvre en lin ou laine animale, panneaux en fibres de bois agglomérées, cloisons non métalliques, construction non métalliques, constructions non métalliques transportables, contre-plaqués, moulures (construction) de corniches non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, échafaudages non métalliques, enduits (matériau de construction), enduits de chanvre, enduits de chaux, feutre pour la construction, géotextiles pour la construction, glaces (vitres) pour la construction, glaise, goudron, bandes goudronnées (construction), gouttières non métalliques, granit, granulés de verre expansés, tuyaux en grés, grés de construction, briques de terre crue, brique de chanvre, de lin, gypse, goudron de houille, verre (isolant) pour la construction, laitiers (matériau pour la construction), lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, liais (pierre), liants pour le briquetage, liège aggloméré, ciment de magnésie, marnes calcaires, moellons, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moulures pour la construction non métalliques, revêtement de murs (construction) non métallique, olivine pour la construction, panneaux pour la construction non métalliques, pannes (tuiles), papier de construction, revêtement de parois pour la construction non métalliques, parquets, lames de parquets, carton de pâte de bois (construction), pierre, pierres à bâtir, pierre de construction, pierres de scories, pierres réfractaires, bois de placages, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches de bois pour la construction, plâtre, poix, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quartz, matériaux réfractaires, revêtements (construction) non métalliques, roseau pour la construction, schiste, bois de sciage, scories (matériau de construction), silice (quartz), terre à briques, terre cuite, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tonnelle, treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, réservoir de stockage en maçonnerie, cuves de stockage en maçonnerie, citernes de stockage en maçonnerie, verre de construction, volige, baguette de bois (pour le lambrissage).Linoléum, tapis, carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, nattes, nattes de corde tissée, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, papier muraux de décoration, revêtements de planchers, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de planchers, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, nattes de roseau, nattes de sisal, nattes de coco, nattes de corde tissée, sous-tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, tentures murales non en matières textiles. Papiers peints muraux écran (smog électrique), tapis de sol écran (smog électrique).Service de publicité, promotion des ventes par des tiers, sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, transcription de communications, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, reproduction de documents, organisation d'exposition et/ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicité, tenue de livre, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité par correspondance, relations publiques, recherche de marché, aide à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Service de construction, service de construction d'habitat en dur, service de construction de maison à ossature bois, information en matière de construction, travaux de peintures, plâtrerie, maçonnerie, pose de revêtement, service d'isolation en matière de construction, supervision et direction de travaux de construction.Édition et publication de textes, de livres, de films, de vidéo, formation professionnelle, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, formation de base du personnel, services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.